Mentions légales

Directeur de la publication

L'Atelier Clothing

13 rue des Champs - 17000 LA ROCHELLE

Tél : 06.46.74.80.97

Tél n°2 : 06.89.42.92.87

Mail : contact@atelier-clothing.com

Données personnelles

Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion.

Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées à un usage interne au sein de l'entreprise.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le traitement des données nominatives fait actuellement l’objet d’une déclaration auprès de la C.N.I.L (Commission Nationale Informatique et Liberté) sous le numéro 1679246.

Vous disposez d’un droit d’accès, d’interrogation, de modification et de suppression des informations qui vous concernent, à exercer à tout moment auprès de l’éditeur du site via l’adresse email suivante : contact@atelier-clothing.com

Informations sur la société

Le site internet www.atelier-clothing.com est édité et exploité par la société L'Atelier Clothing, dont le siège social se situe au 13 rue des Champs, 17000 La Rochelle.

La société est enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de LA ROCHELLE , sous le n°824 583 652 00014, ayant pour numéro de TVA intracommunautaire : FR 29 824583 652.

La société est joignable au 06 46 74 80 97 ainsi qu'au 06 89 42 92 87 ou contact@atelier-clothing.com.

Ses directeurs de publication sont Romain PETIT et Guillaume CATTIN.

Capital Social : 100€.

Respect de la propriété intellectuelle

L'ensemble des données, textes, informations, images, photographies ou tout autre contenu diffusé sur le site internet ainsi que tous les éléments créés pour le site internet et sa structure générale font l'objet d'une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle.

Par conséquent, la reproduction des documents du site internet n’est autorisée qu’à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé.

Dans tous les cas, la reproduction autorisée des informations contenues dans ce site internet devra indiquer la source et la mention de propriété adéquates.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du site sans l'accord écrit de la société L'Atelier Clothing est constitutif d'un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Toutes marques ou tout autre signe distinctif qui apparaissent sur le site www.atelier-clothing.com sont la propriété de L'Atelier Clothing ou de ses partenaires.

Par conséquent, toute reproduction, représentation et tout usage de ces signes distinctifs sont donc prohibés, sauf autorisation écrite de leur titulaire.

Liens hypertextes

Le site Internet www.atelier-clothing.com donne accès à des sites Internet extérieurs, par des liens hypertextes.

La société L'Atelier Clothing décline toute responsabilité sur le contenu, les produits, services ou à toute autre offre des sites accessibles par l’intermédiaires de liens hypertextes et dont il n’est pas l’éditeur.

La société peut modifier ou supprimer un lien sur le site internet à tout moment.

Informations sur les langues disponibles

Le présent site est rédigé en langue française.

En cas de doute quant à la version à retenir, la version en langue française prime sur toutes les traductions rédigées dans une autre langue.

Informations sur l'hébergement du site

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 ROUBAIX

Directeur de la publication : Octave KLABA